Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TENDER TO AMERICAN BASICS
Numéro de dépôt :
1404259
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1996
Présentation de la marque TENDER TO AMERICAN BASICS
Déposée le 10 décembre 1986 par Patrick FRECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENDER TO AMERICAN BASICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TENDER TO AMERICAN BASICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDER TO AMERICAN BASICS est expirée depuis le 10 décembre 1996.
Patrick FRECHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39